- engager des poursuites pénales
- initiate a criminal action (to)
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Statut des Témoins de Jéhovah en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond … Wikipédia en Français
Confederation des VIII cantons — Confédération des VIII cantons Carte de la Confédération des VIII cantons peu avant la bataille de Sempach. La Confédération des VIII cantons désigne l une des étapes de formation de la Confédération suisse, la période entre 1332 et 1481, venant… … Wikipédia en Français
Confédération Des VIII Cantons — Carte de la Confédération des VIII cantons peu avant la bataille de Sempach. La Confédération des VIII cantons désigne l une des étapes de formation de la Confédération suisse, la période entre 1332 et 1481, venant après la confédération des III… … Wikipédia en Français
Confédération des VIII cantons — Carte de la Confédération des VIII cantons peu avant la bataille de Sempach La Confédération des VIII cantons désigne l une des étapes de formation de la Confédération suisse, la période entre 1332 et 1481, venant après la confédération des III… … Wikipédia en Français
Confédération des viii cantons — Carte de la Confédération des VIII cantons peu avant la bataille de Sempach. La Confédération des VIII cantons désigne l une des étapes de formation de la Confédération suisse, la période entre 1332 et 1481, venant après la confédération des III… … Wikipédia en Français
Liste des sectes — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
Régulation médicosanitaire des urgences — Cet article traite de la Régulation médicosanitaire des urgences, sous leurs aspects pratique et législatif. Selon la définition de Niteroi, c est un processus qui, à partir d’accords préalables entre les responsables des unités de soins et des… … Wikipédia en Français
Concurrence — Pour les articles homonymes, voir Concurrence (homonymie). La concurrence économique correspond à une situation de libre confrontation entre l offre et la demande, sur un marché Ainsi plusieurs agents proposent de vendre des biens ou des services … Wikipédia en Français
Concurrence commerciale — Concurrence Pour les articles homonymes, voir Concurrence (homonymie). La concurrence économique en anglais competition in economics est une situation où plusieurs agents proposent des produits ou des services équivalents ou bien dont les… … Wikipédia en Français
Concurrence economique — Concurrence Pour les articles homonymes, voir Concurrence (homonymie). La concurrence économique en anglais competition in economics est une situation où plusieurs agents proposent des produits ou des services équivalents ou bien dont les… … Wikipédia en Français
Concurrence parfaite — Concurrence Pour les articles homonymes, voir Concurrence (homonymie). La concurrence économique en anglais competition in economics est une situation où plusieurs agents proposent des produits ou des services équivalents ou bien dont les… … Wikipédia en Français